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Articles de cette rubrique

• L’eau et l’ agriculture dans les Pyrénées Orientales à l’horizon 2030 ( étude du BRGM mai2009)

  19 mai 2013, par Le webmestre de l’association

  Etude prospective des différents scénarios possible des usages et consommation d’eau à l’ horizon 2030

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• Etudes des volumes prélevables sur le bassin versant du Tech ( étude Agence de l’ Eau de Montpellier ,novembre 2011)

  19 mai 2013, par Le webmestre de l’association

  Bilan et impact des prélèvements ; quantification des ressources. Etude produit par l’ Agence de l’ Eau de Montpellier ( novembre 2011)

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• SPANC : l’arrêté du 27 avril 2012 interprété par la Gazette des communes

  7 septembre 2012, par Le webmestre de l’association

  Une retranscription de la Gazette des Communes portant sur le SPANC

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• Règlement de service SPANC

  7 septembre 2012, par Le webmestre de l’association

  Le règlement de service qui doit être distribué aux usagers, par les Mairies membres du SPANC66, avant tout contrôle des assainissements individuels car il définit les droits des usagers, notamment le droit de recours. L’absence de diffusion de ce document que nous avons constaté sur différentes communes ,qui doit être remis en main propre à l’usager, devrait rendre caduque les visites réalisées dans le cadre de ce manquement à la loi.

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• La plaine du Roussillon et la ressource eau

  30 décembre 2011, par Le webmestre de l’association
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